GT du 28 juin
M. Arnoult, secrétaire général de la DSDEN, présente le GT:
Ce nouveau GT a été souhaité par M. l’IA-DASEN pour introduire un parallélisme des formes avec le 1er degré. Il sert à préparer le CTSD du 30 juin.
Les documents sont remis sur table car les affectations viennent de se terminer et, étant donné qu’il y a une grande volatilité de la part des parents, des échanges et des négociations avec les chefs d’établissement ont encore lieu.
Par rapport aux dotations de mars, la DSDEN propose quelques ajustements dont la règle est la suivante :
On prend en compte le E/D (nombre d’élèves par division) au regard de l’IDS (indice de 1 à 5 qui prend en compte le niveau socioprofessionnel des familles, le taux de boursiers…) et on essaie d’aider les établissements mis en difficulté par l’arrivée de nouveaux élèves par exemple.
La FSU avant de passer au cas par cas s’interroge sur la situation de Bart qui va gagner des heures.
Par ailleurs, ils demandent quels ont été les critères pour les dérogations accordées aux familles.
Le SGEN regrette que dans le calcul de l’E/D on ne prenne pas en compte les SEGPA, les ULIS et les UPE2A.
La DSDEN répond que BART gagne des heures au vu de son recrutement en 6° et par rapport à la section Chinois (la FSU regrette qu’elle ne soit pas à Audincourt)
Concernant les dérogations, une commission s’est tenue ce sont les trois premiers critères de priorité qui ont compté. Le reste a dépendu des places disponibles.
Concernant le calcul de l’E/D, il ne prend pas en compte les SEGPA qui ont une dotation à part (même si avec l’inclusion, il serait bon qu’ils comptassent). Par contre, les ULIS et les UPE2A sont bel et bien comptés.
Situations qui évoluent par rapport à Mars (Aucun gain ni aucune perte ne correspondra à une classe complète, c’est-à-dire 26 heures. Il s’agit bien d’ajustements plus ou moins importants. Cela dépendra de la capacité d’absorption en HSA)
Vont gagner des heures | Vont perdre des heures |
BART : difficultés niveau 6° + Chinois | Collège Lumière : 10 nouveaux élèves en 6° font que plutôt que retirer une classe, on retire quelques heures. Mais on maintient 4 divisions en 6° |
Stendhal : tension sur les 6° et les 4° Des efforts pour mettre en place des dédoublements (29.5 en 6°) | Blamont et CLERVAL : Tous deux baisses d’effectifs. La circonscription Montbéliard 1 perd beaucoup d’élèves. Tous deux petites structures qui de ce fait coûtent cher en heures. Le SNALC met en garde contre toute idée de regrouper Blamont avec un autre EPLE. La géographie ne le permet pas. |
Victor HUGO : tensions en 3° avec des classes à 31. On a eu l’arrivé d’élèves Ukrainiens et d’élèves venant du privé. La FSU remarque qu’aucun CA n’est prévu pour répartir les heures ajoutées. Ce genre de situation n’est pas saine. La DSDEN fera un rappel lors de la préparation de la rentrée 2023 | GUYNEMER : Un dédoublement sera supprimé La DSDEN s’étonne de la perte d’attractivité Le SNALC signale une évolution des CSP et réclame une vraie attention sur ce collège qui n’est plus le collège de centre-ville malgré sa réputation. La DSDEN confirme que le taux de boursiers a grandement augmenté. Le SNALC ajoute que la concurrence de St-Maimboeuf doit aussi être prise en compte |
Châtillon : en 5°, on arrivait à des classes de 30 environ | Sancey : point d’attention car petite structure et double site |
Doubs : gros attachement des familles à cet établissement dont les murs ne sont pas extensibles. Mais une nouvelle sectorisation est prévue en 2023 |
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Le RUSSEY tensions en 6° et 3°. Le Russey constitue un vrai point d’attention |
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Maîche : point d’attention car possède un internat d’excellence |
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Morteau : des difficultés sur le niveau 5° et la problématique du double site |
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Ornans : Des tensions sur 5° et 3° Beaucoup de mouvement. Au départ, les suppressions étaient de 4 classes. Au final, ce seront 3 classes |
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Pont-de-Roide : tensions sur les 6° et les 4° |
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Saint-Vit : Une grande volatilité. Le collège gagne en attractivité. |
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Voujeaucourt : Grosse difficultés en 6° Les moyens mis sur la classe de 6° devraient permettre une ouverture de classe. Mais ce sera au choix de l’établissement. |
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D’autres établissements feront l’objet d’une attention
Frasne qui ne peut accueillir plus de 26 élèves par classe et qui a déjà des ALGECO
Le collège Voltaire qui est proche de la limite en 4° et dont le recrutement évolue encore pendant l’été.
Le SNALC s’interroge sur la situation de Sochaux et Valentigney ou le E/D dépasse le E/D maximum relativement à l’IDS.
Mais la DSDEN n’a pas été saisie par les chefs des établissements en question.
La DSDEN annonce que la plupart des demandes de dérogation hors commission étaient liées à des situations de harcèlement.
Sur l’ensemble des demandes, il y a eu 47 refus.
